décembre2024 :
Publié le 11 décembre 2024

2024-52 Délibération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDG 59, pour la période du 01/01/2025 au 31/12/2028

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Publié le 11 décembre 2024

2024-51 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique

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Publié le 11 décembre 2024

2024-50 Décision modificative n°1

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Publié le 11 décembre 2024

2024-49 Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget

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Publié le 11 décembre 2024

2024-48 Admission en non-valeur – compte 6541

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Publié le 11 décembre 2024

2024-47 Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers

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Publié le 11 décembre 2024

2024-46 Modification Autorisation de Programme de l’école Simone VEIL

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Publié le 11 décembre 2024

2024-45 Manifestation communale pour l’anniversaire des 80 ans de la libération

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Publié le 11 décembre 2024

2024-44 Avis du Conseil Municipal sur le Projet de R.L.P.i. arrêté par le Conseil Métropolitain

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Publié le 11 décembre 2024

2024-43 Délibération portant création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet

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octobre2024 :
Publié le 17 octobre 2024

2024-42 Cimetières communaux – Modification des tarifs

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Publié le 17 octobre 2024

2024-41 Annexe Règlement cimetière

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Publié le 24 octobre 2024

2024-41 Cimetières communaux – Modification du règlement

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Publié le 17 octobre 2024

2024-40 Plan Local d’urbanisme (PLU3) – Procédure de modification 3.1 – Liste des demandes proposées par la commune

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Publié le 17 octobre 2024

2024-39 Composition des commissions du Conseil Municipal – Modification

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Publié le 17 octobre 2024

2024-38 Adhésion au Comité National Action Sociale

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Publié le 17 octobre 2024

2024-37 Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police municipale

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septembre2024 :
Publié le 05 septembre 2024

2024-36 Délibération portant autorisation de prise de possession anticipée au profit de la MEL de la voie d'accès au groupe scolaire Simone Veil

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juin2024 :
Publié le 20 juin 2024

2024-35 - Versement d’une subvention pour la classe de découverte année scolaire 2023-2024

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Publié le 20 juin 2024

2024-34 - Tarifs périscolaires - Modification

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Publié le 20 juin 2024

2024-33 - Approbation Convention Triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires

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Publié le 20 juin 2024

2024-32 - Approbation des tarifs pour l’occupation du domaine public

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Publié le 20 juin 2024

2024-31_Annexe_convention groupement commande reliures des actes

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Publié le 20 juin 2024

2024-31 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et d'état civil

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Publié le 20 juin 2024

2024-30 - Délégations du Conseil Municipal au Maire – Modification

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Publié le 20 juin 2024

2024-29 - Attribution d’une subvention - Association partenaire à l’école de danse municipale

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Publié le 20 juin 2024

2024-28 - Attribution d’une subvention pour la promotion du cyclisme

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Publié le 20 juin 2024

2024-27 - ZFE-M Zone à faibles émissions mobilité - avis des communes

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Publié le 20 juin 2024

2024-26 - Délibération donnant mandat au CDG 59 pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires

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Publié le 20 juin 2024

2024-25 - Délibération d’un bien situé au 54 rue Pasteur à Houplin-Ancoisne en état d’abandon

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Publié le 20 juin 2024

2024-24 - Ecole de musique – recrutement des professeurs contractuels – année scolaire 2024-2025

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Publié le 20 juin 2024

2024-23 - Ecole de musique de Houplin-Ancoisne – Organisation et tarifs

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Publié le 20 juin 2024

2024-22 Réseau des médiathèques du Mélantois - Renouvellement de la convention de coopération du groupement de commandes

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mars2024 :
Publié le 27 mars 2024

2024-21 Détermination du nom du groupe scolaire issu de la fusion des écoles Jules Ferry et Charles Vion

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Publié le 27 mars 2024

2024-17 Subventions aux associations culturelles et sportives 2024

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Publié le 27 mars 2024

2024-16 Vote des taux des taxes locales 2024 - Annexe

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Publié le 27 mars 2024

2024-15 Affectation des résultats de l’exercice 2023

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Publié le 27 mars 2024

2024-16 Vote des taux des taxes locales 2024

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Publié le 27 mars 2024

2024-14 Approbation du Compte Administratif 2023

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Publié le 27 mars 2024

2024-13 Approbation du Compte de Gestion 2023

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Publié le 27 mars 2024

2024-12 Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59

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Publié le 27 mars 2024

2024-11 Création et suppression d’emplois permanents - Révision du tableau des effectifs 2024

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Publié le 27 mars 2024

2024-10 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Annexe 2

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Publié le 27 mars 2024

2024-10 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Annexe 1

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Publié le 27 mars 2024

2024-10 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire

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février2024 :
Publié le 16 février 2024

2024-09 Activités extra-scolaires communales été 2024 - Tarifs et modalités

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Publié le 16 février 2024

2024-08 Recrutement et rémunération des animateurs intervenant en ACM

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Publié le 16 février 2024

2024-07 Tarifs des accueils de loisirs - Modification

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Publié le 16 février 2024

2024-06 Tarifs périscolaires - Modification

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Publié le 16 février 2024

2024-05 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs

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Publié le 16 février 2024

2024-04 Convention de servitude avec Enedis – Autorisation de signature

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Publié le 16 février 2024

2024-03 Vente du bien situé 1 rue de Noyelles

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Publié le 16 février 2024

2024-02 Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)

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Publié le 16 février 2024

2024-01 Adhésion Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM)

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