Publié le 05 février 2025
2025-12 Annexe_Avis domaine_servitude de passage
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Publié le 05 février 2025
2025-12 Approbation d'une servitude de passage de réseaux rue des Pétunias
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Publié le 05 février 2025
2025-11 Autorisation de recourir à un crédit court terme
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Publié le 05 février 2025
2025-10 Annexe Projet CTG Houplin Ancoisne 2025_2029
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Publié le 05 février 2025
2025-10 Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
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Publié le 05 février 2025
2025-09 Motion du Conseil Municipal - Soutien au couvre-feu de 7h à l'aéroport de Lille Lesquin
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Publié le 05 février 2025
2025-08 Annexe_MEL_Convention gestion des télécommandes des feux tricolores
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Publié le 05 février 2025
2025-08 Autorisation de signer une convention avec la MEL pour la gestion des télécommandes des feux tricolores
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Publié le 05 février 2025
2025-07 Remboursement exceptionnel - rétrocession de colombarium
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Publié le 05 février 2025
2025-06 Annexe Avis domaine parcelles A 333 et B 805
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Publié le 05 février 2025
2025-06 Vente à la MEL des parcelles A333 B805 pour partie
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Publié le 05 février 2025
2025-05 Annexe_MEL_Convention mutualisation ADS
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Publié le 05 février 2025
2025-05 Adhésion au service commun métropolitain en matière d'urbanisme
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Publié le 05 février 2025
2025-04 Mise en place de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
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Publié le 05 février 2025
2025-03 Annexe Convention
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Publié le 05 février 2025
2025-03 Autorisation de signer une convention pour les mises en fourrière de véhicules
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Publié le 05 février 2025
2025-02 Vote d’une subvention par solidarité avec la population de Mayotte
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Publié le 05 février 2025
