Publié le 13 décembre 2023
2023-48 Adhésion au Syndicat Mixte Ouvert “NORD-PAS-DE-CALAIS NUMERIQUE” pour le service éducatif numérique ENT
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Publié le 13 décembre 2023
2023-47 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2024
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Publié le 13 décembre 2023
2023-46 Modifications des tarifs et du règlement d’utilisation de la salle des fêtes et de la salle Luzoric
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Publié le 13 décembre 2023
2023-45 Signature d’une convention de participation pour la couverture du risque prévoyance avec le Centre de Gestion du Nord
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Publié le 13 décembre 2023
2023-44 Réseau des médiathèques du Mélantois Avenant et renouvellement de la convention de coopération du groupement de commandes
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Publié le 13 décembre 2023
2023-43 Organisation de l’enquête de recensement de la population 2024
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Publié le 13 décembre 2023
2023-42 Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences
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Publié le 11 octobre 2023
2023-41 Réajustement des méthodes d’amortissement en M57
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Publié le 11 octobre 2023
2023-40 Décision Budgétaire Modificative n1
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Publié le 11 octobre 2023
2023-39 Budget primitif – Modification de la délibération no 16-2023
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Publié le 11 octobre 2023
2023-38 Subvention association « Histoires d’Ailes » pour la participation au gala de danse
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Publié le 11 octobre 2023
2023-37 Création d’un poste d’Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP) dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
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Publié le 22 juin 2023
2023-36 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours - Restructuration et regroupement de l’école Ferry Vion
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Publié le 22 juin 2023
2023-35 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique et bas carbone du patrimoine communal Reconstruction de l’école Ferry Vion
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Publié le 22 juin 2023
2023-34 Approbation de la convention de partenariat entre les communes de Seclin et Houplin-Ancoisne pour l’accès aux prestations dispensées par le CMEM de Seclin
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Publié le 22 juin 2023
2023-33 Ecole de musique – recrutement des professeurs contractuels – année scolaire 2023- 2024
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Publié le 22 juin 2023
2023-32 École de musique de Houplin-Ancoisne – année scolaire 2023-2024
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Publié le 22 juin 2023
2023-31 Approbation du contrat d’objectifs avec la Médiathèque Départementale du Nord
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Publié le 22 juin 2023
2023-30 Autorisation de signer une convention pour les « colos apprenantes »
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Publié le 22 juin 2023
2023-29 Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 arrêté le 10 février 2023 par le Conseil Métropolitain
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Publié le 22 juin 2023
2023-28 Autorisation de recourir à un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d’activité
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Publié le 22 juin 2023
2023-27 Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité
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Publié le 22 juin 2023
2023-26 Création et suppression d’emplois permanents - Révision du tableau des effectifs 2023
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Publié le 22 juin 2023
2023-25 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expérience et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification du calcul du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
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Publié le 22 juin 2023
2023-24 Désignation des référents déontologues des élus - autorisation à signer la convention de prestation de services afférente - Mandat 2020/2026
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Publié le 22 juin 2023
2023-23 Composition du Conseil d’Administration du CCAS - Modification
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Publié le 22 juin 2023
2023-22 Composition des commissions du Conseil Municipal – Modification
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Publié le 22 juin 2023
2023-21 Election des délégués et des suppléants – Elections sénatoriales du 24 septembre 2023
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Publié le 04 avril 2023
2023-20 Annule et remplace la délibération N° 12/2023 : Vote des taux des taxes locales 2023
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Publié le 23 mars 2023
2023-19 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique - remplacement des menuiseries de l’école Victor Hugo
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Publié le 23 mars 2023
2023-18 Activités extra-scolaires communales été 2023 - Tarifs et modalités
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Publié le 23 mars 2023
2023-17 Modification composition du Conseil d’Administration du CCAS
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Publié le 23 mars 2023
2023-16 Budget primitif 2023
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Publié le 23 mars 2023
2023-15 Vote subventions CCAS
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Publié le 23 mars 2023
2023-14 Subvention association l’Accueil pour la préparation du gala de danse
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Publié le 23 mars 2023
2023-13 Subventions aux associations culturelles et sportives 2023
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Publié le 23 mars 2023
2023-12 Vote des taux des taxes locales 2023
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Publié le 23 mars 2023
2023-11 Affectation des résultats de l’exercice 2022
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Publié le 23 mars 2023
2023-10 Approbation du Compte Administratif 2022
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Publié le 23 mars 2023
2023-09 Approbation du Compte de Gestion 2022
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Publié le 02 février 2023
2023-08 Versement d’une subvention pour la classe de découverte année scolaire 2022-2023
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Publié le 02 février 2023
2023-07 Tarifs des accueils de loisirs des petites vacances - Modification
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Publié le 02 février 2023
2023-06 Contractualisation entre l’Etablissement Public Foncier et la commune d’Houplin-Ancoisne
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Publié le 02 février 2023
2023-05 Cession de terrains rue du Vert Bois et rue du 1er mai
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Publié le 02 février 2023
2023-05 Annexe 1
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Publié le 02 février 2023
2023-05 Annexe 2
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Publié le 02 février 2023
2023-04 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique - transformation local en cabinet médical
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Publié le 02 février 2023
2023-04 Annexes
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Publié le 02 février 2023
2023-03 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique - régulation chaufferie
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Publié le 02 février 2023
2023-03 Annexes
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Publié le 02 février 2023
2023-02 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique - éclairage public
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Publié le 02 février 2023
2023-02 Annexes
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Publié le 02 février 2023
