2020-57 Règlement périscolaire 2020 2021
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2020-56 Fusion des écoles Charles Vion et Jules Ferry
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2020-55 Désignation des membres du CA du CCAS
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2020-54 Admission en non valeur
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2020-53 Pertes sur créances irrécouvrables
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2020-52 Fiches inventaires de faible valeur inférieur a 500€
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2020-51 Adhésion au groupement de commandes relatif aux assurances
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2020-50 Adhésion au groupement de commandes relatifs à la restauration et à la reliure des actes administratifs et ou d'état civil
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2020-49 Adhésion à l'agence d'ingénierie départementale du Nord
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2020-48 Décision budgétaire modificative n1
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2020-47 Remise de prix à la société Colombophile
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2020-46 Remboursement ALSH Juillet 2020
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2020-45 Création de l'accueil Collectif de Mineurs Vacances d'Hiver 2021
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2020-44 Aide financière BAFA
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2020-43 Remboursement locations de salles
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2020-42 Nouvelles adhésions au SIDEN SIAN
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2020-41 Convention d'adhésion au Pôle Santé Sécurité au travail
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2020-40 Prolongation de l'adhésion au dispositif Rythme ma bibliothèque
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2020-39 Réseau de lecture publique entre les communes de Houplin-Ancoisne Lesquin Lezennes Seclin Templemars et Vendeville
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2020-38 Avis sur la demande d'autorisation environnementale de la SARL Prologis France
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2020-37 OpenData Utilisation du portail de la Métropole Européenne de Lille
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2020-36 Adhésion à l'association du réseau des villes et villages numériques
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2020-35 Mise en œuvre du règlement européen de protection des données
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2020-34 Remboursement classes de découvertes
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2020-33 Organisation des spectacles de fin d'année 2020 pour les enfants
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2020-32 Coquilles 2020 Achats de friandises et coquilles pour les enfants
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2020-31 Désignation des membres de la commission d'appels d'offres
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2020-30 Règlement intérieur du Conseil Municipal
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2020-29 Création et composition des commissions municipales
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2020-28 Désignation des délégués pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal de Création et de Gestion de la Fourrière
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2020-27 Désignation des représentants de la commission locale d'évaluation des transferts de charges
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2020-26 Indemnité de suivi d'orientation des élèves
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2020-25 Ecole municipale de musique Organisation Règlement et Tarifs
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2020-24 Ecole municipale de danse Organisation Règlement et Tarifs
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2020-23 Création de postes de collaborateurs occasionnels
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2020-22 Représentation au Sivom du grand sud
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2020-21 Participation aux frais des familles
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2020-20 Remise de prix aux élèves de CM2
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2020-19 Règlement intérieur périscolaire et extrascolaire
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2020-18 Remboursements des classes découvertes
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2020-17 Désignation des membres du conseil d'administration du CCAS
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2020-16 Subventions aux associations culturelles et sportives
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2020-15 Remboursement ALSH vacances de printemps 2020
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2020-14 Remboursement locations de salles
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2020-13 Vote du budget primitif
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2020-12 Affectations des résultats de l'exercice 2019
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2020-11 Approbation du compte administratif
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2020-10 Approbation compte de gestion
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2020-09 Vote des taxes locales
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2020-08 Commission communale des impôts
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2020-07 Indemnités du maire des adjoints et des conseillers délégués
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2020-06 Création de 4 postes de conseillers délégués
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2020-05 Création et composition des commissions municipales
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2020-04 Délégations de compétence au Maire
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2020-03 Election des adjoints
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2020-02BIS Désignation du nombre d'adjoints
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2020-02 Election du Maire
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